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DANIEL THEBAULT

Active
Siren334 835 923SARL76160 DARNETALCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL THEBAULT est une SARL immatriculée le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 334 835 923. Elle est domiciliée 2 Rte de Lyons la Foret, 76160 Darnetal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011D.

Fiche d'identité de DANIEL THEBAULT

Dénomination
DANIEL THEBAULT
SIREN
334 835 923
SIRET (siège)
334 835 923 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31334835923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 835 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
011D
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
2 RTE DE LYONS LA FORET, 76160, DARNETAL
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DANIEL THEBAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL THEBAULT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL THEBAULT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 76160 DARNETALSiègeFermé

    334 835 923 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 524X

  • 76160 DARNETALFermé

    334 835 923 00023 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 011D

Documents juridiques de DANIEL THEBAULT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL THEBAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL THEBAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL THEBAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL THEBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL THEBAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL THEBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL THEBAULT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Marques déposées par DANIEL THEBAULT

DANIEL THEBAULT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DANIEL THEBAULT

Quel est le numéro SIREN de DANIEL THEBAULT ?

Le numéro SIREN de DANIEL THEBAULT est 334 835 923. Le SIRET de son siège social est 334 835 923 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31334835923.

Où se situe le siège social de DANIEL THEBAULT ?

Le siège social de DANIEL THEBAULT est situé 2 Rte de Lyons la Foret, 76160 Darnetal.

DANIEL THEBAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL THEBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL THEBAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL THEBAULT.

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