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DANIERE PASCAL

Active
Siren400 404 604Entrepreneur individuel42300 MABLYCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIERE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 400 404 604. Son siège social est situé Dom Chalumet, 42300 Mably. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DANIERE PASCAL

Dénomination
DANIERE PASCAL
SIREN
400 404 604
SIRET (siège)
400 404 604 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65400404604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 404 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
DOM CHALUMET, 42300, MABLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIERE PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DANIERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42300 MABLYSiègeActif

    400 404 604 00011 · ouvert le 22 décembre 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DANIERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DANIERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DANIERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DANIERE PASCAL est 400 404 604. Le SIRET de son siège social est 400 404 604 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65400404604.

Où se situe le siège social de DANIERE PASCAL ?

Le siège social de DANIERE PASCAL est situé Dom Chalumet, 42300 Mably.

DANIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIERE PASCAL.

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