DANOT-BASSET PASCAL

Active

Siren325 320 224Entrepreneur individuel78540 VERNOUILLETCréée le 01 septembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DANOT-BASSET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1982 sous le numéro SIREN 325 320 224. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 T bd de l’Europe, 78540 Vernouillet. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DANOT-BASSET PASCAL

INSEE

Dénomination: DANOT-BASSET PASCAL
SIREN: 325 320 224
SIRET (siège): 325 320 224 00034
N° TVA intracommunautaire: FR34325320224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 325 320 224
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 septembre 1982
Siège social: 30 T BD DE L’EUROPE, 78540, VERNOUILLET
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DANOT-BASSET PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de DANOT-BASSET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANOT-BASSET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANOT-BASSET PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

78540 VERNOUILLETSiègeActif
325 320 224 00034 · ouvert le 26 janvier 2018 · NAF 9003A
75017 PARISFermé
325 320 224 00026 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 9003A

Documents juridiques de DANOT-BASSET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANOT-BASSET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANOT-BASSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANOT-BASSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANOT-BASSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANOT-BASSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANOT-BASSET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1982

Questions fréquentes sur DANOT-BASSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DANOT-BASSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DANOT-BASSET PASCAL est 325 320 224. Le SIRET de son siège social est 325 320 224 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34325320224.

Où se situe le siège social de DANOT-BASSET PASCAL ?

Le siège social de DANOT-BASSET PASCAL est situé 30 T bd de l’Europe, 78540 Vernouillet.