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DANTON BERNARD

Active
Siren409 499 258Entrepreneur individuel63410 CHARBONNIERES-LES-VIEILLESCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 499 258, DANTON BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Brousse, 63410 Charbonnieres-les-Vieilles. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DANTON BERNARD

Dénomination
DANTON BERNARD
SIREN
409 499 258
SIRET (siège)
409 499 258 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61409499258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 499 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
LD LA BROUSSE, 63410, CHARBONNIERES-LES-VIEILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANTON BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DANTON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANTON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANTON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63410 CHARBONNIERES-LES-VIEILLESSiègeActif

    409 499 258 00013 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DANTON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANTON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANTON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANTON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANTON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANTON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANTON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur DANTON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DANTON BERNARD ?

Le numéro SIREN de DANTON BERNARD est 409 499 258. Le SIRET de son siège social est 409 499 258 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61409499258.

Où se situe le siège social de DANTON BERNARD ?

Le siège social de DANTON BERNARD est situé Ld la Brousse, 63410 Charbonnieres-les-Vieilles.

DANTON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DANTON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANTON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANTON BERNARD.

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