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DAOUD FRANCOIS

Active
Siren538 673 385Entrepreneur individuel45260 LA COUR-MARIGNYCréée le 21 décembre 2011

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DAOUD FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 673 385. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte d’Oussoy, 45260 La Cour-Marigny. DAOUD FRANCOIS relève du secteur enseignement culturel (code NAF 8552Z).

Fiche d'identité de DAOUD FRANCOIS

Dénomination
DAOUD FRANCOIS
SIREN
538 673 385
SIRET (siège)
538 673 385 00034
N° TVA intracommunautaire
FR70538673385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 673 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
21 décembre 2011
Siège social
5 RTE D’OUSSOY, 45260, LA COUR-MARIGNY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAOUD FRANCOIS

Enseignement culturel

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Établissements de DAOUD FRANCOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45260 LA COUR-MARIGNYSiègeActif

    538 673 385 00034 · ouvert le 19 juillet 2023 · NAF 8552Z

  • 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé

    538 673 385 00018 · ouvert le 21 décembre 2011 · NAF 8552Z

  • 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé

    538 673 385 00026 · ouvert le 04 mai 2016 · NAF 8552Z

Conformité de DAOUD FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAOUD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAOUD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAOUD FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2011

Questions fréquentes sur DAOUD FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DAOUD FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DAOUD FRANCOIS est 538 673 385. Le SIRET de son siège social est 538 673 385 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70538673385.

Où se situe le siège social de DAOUD FRANCOIS ?

Le siège social de DAOUD FRANCOIS est situé 5 Rte d’Oussoy, 45260 La Cour-Marigny.

DAOUD FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DAOUD FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAOUD FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAOUD FRANCOIS.

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