DAOUT JEAN-JACQUES
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
DAOUT JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 1986, identifié par le SIREN 338 163 009. Elle est domiciliée 523 av de Bourgogne, 01851 Marboz. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de DAOUT JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- DAOUT JEAN-JACQUES
- SIREN
- 338 163 009
- SIRET (siège)
- 338 163 009 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR86338163009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 163 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 16 juin 1986
- Siège social
- 523 AV DE BOURGOGNE, 01851, MARBOZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAOUT JEAN-JACQUES
AGENT GENERAL D'ASSURANCES COURTAGE D'ASSURANCES
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Établissements de DAOUT JEAN-JACQUES
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01851 MARBOZSiègeFermé
338 163 009 00032 · ouvert le 02 novembre 1992 · NAF 6622Z
- 01851 MARBOZFermé
338 163 009 00024 · ouvert le 16 septembre 1986 · NAF 672Z
Conformité de DAOUT JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAOUT JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAOUT JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAOUT JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 1986
Questions fréquentes sur DAOUT JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DAOUT JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de DAOUT JEAN-JACQUES est 338 163 009. Le SIRET de son siège social est 338 163 009 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86338163009.
Où se situe le siège social de DAOUT JEAN-JACQUES ?
Le siège social de DAOUT JEAN-JACQUES est situé 523 av de Bourgogne, 01851 Marboz.
DAOUT JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DAOUT JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAOUT JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAOUT JEAN-JACQUES.
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