DARBLAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 085 780 583, DARBLAY est une SNC créée le 25 décembre 1957. Elle est domiciliée 5 bd de Quebec, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.
Fiche d'identité de DARBLAY
INSEE- Dénomination
- DARBLAY
- SIREN
- 085 780 583
- SIRET (siège)
- 085 780 583 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR82085780583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 085 780 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 25 décembre 1957
- Siège social
- 5 BD DE QUEBEC, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de DARBLAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DARBLAY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DARBLAY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeFermé
085 780 583 00028 · ouvert le 04 mai 1984 · NAF 602L
Documents juridiques de DARBLAY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DARBLAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARBLAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DARBLAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARBLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DARBLAY. Elles s'échelonnent de 1996 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 janvier 2002 · N° 98-15.203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1999 · N° 97-12.001
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 janvier 1999 · N° 97-15.996
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 juin 1997 · N° 96-60.255
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mars 1996 · N° 94-12.033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DARBLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DARBLAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1957
Questions fréquentes sur DARBLAY
Quel est le numéro SIREN de DARBLAY ?
Le numéro SIREN de DARBLAY est 085 780 583. Le SIRET de son siège social est 085 780 583 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82085780583.
Où se situe le siège social de DARBLAY ?
Le siège social de DARBLAY est situé 5 bd de Quebec, 45000 Orleans.
DARBLAY est-elle toujours en activité ?
Oui, DARBLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DARBLAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARBLAY.
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