DARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 750 857 039, DARCEL est une société civile créée le 12 avril 2012. Son siège social est situé Pl de l’Eglise, 56160 Seglien. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par SYLVIE DARCEL en qualité de autre.
Fiche d'identité de DARCEL
INSEE- Dénomination
- DARCEL
- SIREN
- 750 857 039
- SIRET (siège)
- 750 857 039 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75750857039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 857 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 14 980 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 12 avril 2012
- Siège social
- PL DE L’EGLISE , 56160, SEGLIEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DARCEL
Élevage de bovins pour la production de lait
Finances de DARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DARCEL
INSEEAUTIFLAV 56
Autre
Depuis la création (12 avril 2012) · 14 ans
HOLDING BEL AVENIR
Autre
Depuis la création (12 avril 2012) · 14 ans
Établissements de DARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56160 SEGLIENSiègeActif
750 857 039 00010 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DARCEL
INPIComptes annuels de DARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DARCEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026001475
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026001629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026001630
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026001628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 19/05790
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 19 mai 2025 · N° 20/02983
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 08 avril 2025 · N° 2025001132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 15 juin 2017 · N° 15/08288
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 01 septembre 2016 · N° 14/00147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 30 juin 2016 · N° 14/01034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DARCEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 avril 2012
Questions fréquentes sur DARCEL
Quel est le numéro SIREN de DARCEL ?
Le numéro SIREN de DARCEL est 750 857 039. Le SIRET de son siège social est 750 857 039 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75750857039.
Qui dirige DARCEL ?
DARCEL est dirigée par SYLVIE DARCEL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DARCEL ?
Le siège social de DARCEL est situé Pl de l’Eglise, 56160 Seglien.
DARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARCEL.
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