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952 835 387

Active
Siren952 835 387Entrepreneur individuel HauteriveCréée le 25 mai 2023

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Fiche d'identité de 952 835 387

Dénomination
952 835 387
SIREN
952 835 387
SIRET (siège)
952 835 387 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78952835387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 835 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
25 mai 2023
Siège social
Hauterive
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 952 835 387

Maintenance et entretien du bâtiment prestations homme toutes mains

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Dirigeants et représentants de 952 835 387

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 952 835 387

1 établissement, dont 1 en activité.

  • HauteriveSiègeActif

    952 835 387 00012 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 952 835 387

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 24 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Conformité de 952 835 387

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 952 835 387. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 952 835 387 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 952 835 387

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-25 · Début d'activité : 2023-06-01

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2023