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802 585 463

Active
Siren802 585 463Entrepreneur individuel Bruyères-sur-OiseCréée le 28 mai 2025

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents

Fiche d'identité de 802 585 463

Dénomination
802 585 463
SIREN
802 585 463
SIRET (siège)
802 585 463 00028
N° TVA intracommunautaire
FR91802585463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 585 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
28 mai 2025
Siège social
Bruyères-sur-Oise
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 585 463

Collaboratrice d'architecte : confection de dessins industriels (2D, 3D) et montage de dossiers administratifs pour architectes ou autres.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 802 585 463

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 585 463

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bruyères-sur-OiseSiègeActif

    802 585 463 00028 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 7112B

Documents juridiques de 802 585 463

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 802 585 463

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 585 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 585 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 585 463

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2025