DART EMMANUEL
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
DART EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 mars 1999 sous le numéro SIREN 422 090 217. Elle est domiciliée 223 Che de Champ Marguerite, 01480 Savigneux. DART EMMANUEL relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de DART EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- DART EMMANUEL
- SIREN
- 422 090 217
- SIRET (siège)
- 422 090 217 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR71422090217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 090 217
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 18 mars 1999
- Siège social
- 223 CHE DE CHAMP MARGUERITE, 01480, SAVIGNEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DART EMMANUEL
ENTRETIEN ESPACES VERTS
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Établissements de DART EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01480 SAVIGNEUXSiègeActif
422 090 217 00023 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 8130Z
- 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEFermé
422 090 217 00015 · ouvert le 02 février 1999 · NAF 524Z
Conformité de DART EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DART EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DART EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DART EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 1999
Questions fréquentes sur DART EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de DART EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de DART EMMANUEL est 422 090 217. Le SIRET de son siège social est 422 090 217 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71422090217.
Où se situe le siège social de DART EMMANUEL ?
Le siège social de DART EMMANUEL est situé 223 Che de Champ Marguerite, 01480 Savigneux.
DART EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DART EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DART EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DART EMMANUEL.
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