DARTAGNAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DARTAGNAN est une SARL immatriculée le 24 avril 2017 sous le numéro SIREN 829 078 666. Son siège social est situé 12 CHE de Lapaguere, 64290 Gan. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. JEAN-PHILIPPE DARTAGNAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DARTAGNAN
INSEE- Dénomination
- DARTAGNAN
- SIREN
- 829 078 666
- SIRET (siège)
- 829 078 666 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR34829078666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 078 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 24 avril 2017
- Siège social
- 12 CHE de Lapaguere, 64290, Gan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DARTAGNAN
Bar, restaurant
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Finances de DARTAGNAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DARTAGNAN
INSEEÉtablissements de DARTAGNAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64290 GanSiègeActif
829 078 666 00023 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 7112B
- 64110 JURANCONFermé
829 078 666 00015 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 5630Z
Documents juridiques de DARTAGNAN
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DARTAGNAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARTAGNAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DARTAGNAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTAGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DARTAGNAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2 ème chambre
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024072877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 30 avril 2024 · N° 22/00687
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1994 · N° 92-13.883
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DARTAGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DARTAGNAN
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Début d'activité : 2017-05-01
- création
Date d'effet : 24 avril 2017
Questions fréquentes sur DARTAGNAN
Quel est le numéro SIREN de DARTAGNAN ?
Le numéro SIREN de DARTAGNAN est 829 078 666. Le SIRET de son siège social est 829 078 666 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34829078666.
Qui dirige DARTAGNAN ?
DARTAGNAN est dirigée par JEAN-PHILIPPE DARTAGNAN, gérant.
Où se situe le siège social de DARTAGNAN ?
Le siège social de DARTAGNAN est situé 12 CHE de Lapaguere, 64290 Gan.
DARTAGNAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DARTAGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DARTAGNAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTAGNAN.
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