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DARTEVELLE JEAN

Active
Siren392 655 890Entrepreneur individuel25250 HYEMONDANSCréée le 01 avril 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

DARTEVELLE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1983, identifié par le SIREN 392 655 890. Son siège social est situé à Hyemondans (25250). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DARTEVELLE JEAN

Dénomination
DARTEVELLE JEAN
SIREN
392 655 890
SIRET (siège)
392 655 890 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70392655890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 655 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1983
Siège social
25250, HYEMONDANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DARTEVELLE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DARTEVELLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 HYEMONDANSSiègeActif

    392 655 890 00011 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 6820B

Conformité de DARTEVELLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTEVELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DARTEVELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DARTEVELLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur DARTEVELLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DARTEVELLE JEAN ?

Le numéro SIREN de DARTEVELLE JEAN est 392 655 890. Le SIRET de son siège social est 392 655 890 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70392655890.

Où se situe le siège social de DARTEVELLE JEAN ?

Le siège social de DARTEVELLE JEAN est situé à Hyemondans (25250).

DARTEVELLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DARTEVELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARTEVELLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTEVELLE JEAN.