DARTOIS
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 45,0 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
DARTOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 650 769. Son siège social est situé Beau Chene, 22350 Guitte. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 6 à 9 salariés. LAURENT DARTOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DARTOIS
INSEE- Dénomination
- DARTOIS
- SIREN
- 383 650 769
- SIRET (siège)
- 383 650 769 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80383650769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 650 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 29 novembre 1991
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- BEAU CHENE , 22350, GUITTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DARTOIS
Elevage de porcins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de DARTOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DARTOIS
INSEEBODACCROUXEL-TANGUY & ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2023
Anciens dirigeants (1)
DARFEL
Associé indéfiniment responsable · de avril 2021 à mai 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DARTOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22350 GUITTESiègeActif
383 650 769 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0146Z
Documents juridiques de DARTOIS
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DARTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent DARTOIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/06210
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Cour d'appel, référés
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00007
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Décision du 24 juin 2026 · N° 25/07935
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 22/02016
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/01036
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Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/07400
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Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00020
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00308
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Décision du 06 mai 2026 · N° 25/03593
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00538
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Décision du 28 avril 2026 · N° 25/06534
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/08972
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DARTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DARTOIS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
Gérant : DARTOIS Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
Gérant : DARTOIS Laurent
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DARTOIS Laurent ; Associé indéfiniment responsable : DARFEL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant : DARTOIS Laurent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Gérant : DARTOIS Aline né(e) OGER EPOUSE DARTOIS GUY Gérant : DARTOIS Laurent
- création
Date d'effet : 29 novembre 1991
Questions fréquentes sur DARTOIS
Quel est le numéro SIREN de DARTOIS ?
Le numéro SIREN de DARTOIS est 383 650 769. Le SIRET de son siège social est 383 650 769 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80383650769.
Qui dirige DARTOIS ?
DARTOIS est dirigée par LAURENT DARTOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DARTOIS ?
Le siège social de DARTOIS est situé Beau Chene, 22350 Guitte.
DARTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DARTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DARTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTOIS.
Combien de salariés compte DARTOIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DARTOIS emploie 6 à 9 salariés.
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Entreprises élevage de porcins
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