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DARTOIS PASCAL

Active
Siren511 884 140Entrepreneur individuel76560 OHERVILLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DARTOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 511 884 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 1239 Rte de la Vallee, 76560 Oherville. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DARTOIS PASCAL

Dénomination
DARTOIS PASCAL
SIREN
511 884 140
SIRET (siège)
511 884 140 00027
N° TVA intracommunautaire
FR36511884140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 884 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
-
Siège social
1239 RTE DE LA VALLEE, 76560, OHERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DARTOIS PASCAL

Vente de main d'œuvre en commerce, bâtiment (peinture, charpente, menuiserie et sanitaire), espaces verts.

Finances de DARTOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DARTOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DARTOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76560 OHERVILLESiègeActif

    511 884 140 00027 · ouvert le 30 mars 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DARTOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DARTOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARTOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DARTOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DARTOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DARTOIS PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-11 · Début d'activité : 2009-05-20

  1. création

Questions fréquentes sur DARTOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DARTOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DARTOIS PASCAL est 511 884 140. Le SIRET de son siège social est 511 884 140 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36511884140.

Où se situe le siège social de DARTOIS PASCAL ?

Le siège social de DARTOIS PASCAL est situé 1239 Rte de la Vallee, 76560 Oherville.

DARTOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DARTOIS PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARTOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTOIS PASCAL.

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