CheckersProcédures

DARTOY PASCAL

Active
Siren514 048 214Entrepreneur individuel88000 DOGNEVILLECréée le 24 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 048 214, DARTOY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 24 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 1239 rue d’Epinal, 88000 Dogneville. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de DARTOY PASCAL

Dénomination
DARTOY PASCAL
SIREN
514 048 214
SIRET (siège)
514 048 214 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48514048214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 048 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
24 avril 2014
Siège social
1239 RUE D’EPINAL, 88000, DOGNEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DARTOY PASCAL

PLOMBERIE CHAUFFAGE

Finances de DARTOY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DARTOY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DARTOY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88000 DOGNEVILLESiègeActif

    514 048 214 00027 · ouvert le 05 septembre 2014 · NAF 4322A

  • 88000 DEYVILLERSFermé

    514 048 214 00019 · ouvert le 13 juillet 2009 · NAF 4322B

Documents juridiques de DARTOY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DARTOY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARTOY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DARTOY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTOY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DARTOY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DARTOY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2014

Questions fréquentes sur DARTOY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DARTOY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DARTOY PASCAL est 514 048 214. Le SIRET de son siège social est 514 048 214 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48514048214.

Où se situe le siège social de DARTOY PASCAL ?

Le siège social de DARTOY PASCAL est situé 1239 rue d’Epinal, 88000 Dogneville.

DARTOY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DARTOY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARTOY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTOY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 4322A

Entreprises à Dogneville

Toutes les entreprises à Dogneville