DARTUS JEAN
ActiveDARTUS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1986, identifié par le SIREN 334 485 091. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Gouttes, 63250 Viscomtat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 050C.
Fiche d'identité de DARTUS JEAN
INSEE- Dénomination
- DARTUS JEAN
- SIREN
- 334 485 091
- SIRET (siège)
- 334 485 091 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82334485091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 485 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050C
- Date de création
- 21 janvier 1986
- Siège social
- CHE DES GOUTTES, 63250, VISCOMTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DARTUS JEAN
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Établissements de DARTUS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63250 VISCOMTATSiègeFermé
334 485 091 00014 · ouvert le 21 janvier 1986 · NAF 050C
Conformité de DARTUS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DARTUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DARTUS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 1986
Questions fréquentes sur DARTUS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DARTUS JEAN ?
Le numéro SIREN de DARTUS JEAN est 334 485 091. Le SIRET de son siège social est 334 485 091 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82334485091.
Où se situe le siège social de DARTUS JEAN ?
Le siège social de DARTUS JEAN est situé Che des Gouttes, 63250 Viscomtat.
DARTUS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DARTUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DARTUS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTUS JEAN.
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