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DASPET EMILIE

Active
Siren834 232 076Entrepreneur individuel31470 FonsorbesCréée le 01 janvier 20183 à 5

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Documents
Effectif
3 à 5tranche Sirene

DASPET EMILIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2018, identifié par le SIREN 834 232 076. Son siège social est situé 90 ALL d'Occitanie, 31470 Fonsorbes. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z) et emploie 3 à 5 salariés.

Fiche d'identité de DASPET EMILIE

Dénomination
DASPET EMILIE
SIREN
834 232 076
SIRET (siège)
834 232 076 00028
N° TVA intracommunautaire
FR16834232076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 232 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 janvier 2018
Effectif
3 à 5
Siège social
90 ALL d'Occitanie, 31470, Fonsorbes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DASPET EMILIE

Courtier d'Assurance

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Établissements de DASPET EMILIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31470 FonsorbesSiègeActif

    834 232 076 00028 · ouvert le 15 janvier 2020 · NAF 6622Z

  • 31470 FONSORBESFermé

    834 232 076 00010 · ouvert le 15 janvier 2020 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DASPET EMILIE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2020

  • Acte

Conformité de DASPET EMILIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DASPET EMILIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DASPET EMILIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DASPET EMILIE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-15

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur DASPET EMILIE

Quel est le numéro SIREN de DASPET EMILIE ?

Le numéro SIREN de DASPET EMILIE est 834 232 076. Le SIRET de son siège social est 834 232 076 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16834232076.

Où se situe le siège social de DASPET EMILIE ?

Le siège social de DASPET EMILIE est situé 90 ALL d'Occitanie, 31470 Fonsorbes.

DASPET EMILIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DASPET EMILIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DASPET EMILIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DASPET EMILIE.

Combien de salariés compte DASPET EMILIE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DASPET EMILIE emploie 3 à 5 salariés.