DASSA BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 410 581 540, DASSA BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 6 novembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 bd Enseigne de Vaisseau Michel Gues, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.
Fiche d'identité de DASSA BERNARD
INSEE- Dénomination
- DASSA BERNARD
- SIREN
- 410 581 540
- SIRET (siège)
- 410 581 540 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR26410581540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 581 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 06 novembre 1996
- Siège social
- 92 BD ENSEIGNE DE VAISSEAU MICHEL GUES, 83000, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DASSA BERNARD
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Finances de DASSA BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DASSA BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DASSA BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
410 581 540 00037 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 8690E
- 83100 TOULONFermé
410 581 540 00029 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 8690E
Documents juridiques de DASSA BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DASSA BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DASSA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DASSA BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DASSA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DASSA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DASSA BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1996
Questions fréquentes sur DASSA BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DASSA BERNARD ?
Le numéro SIREN de DASSA BERNARD est 410 581 540. Le SIRET de son siège social est 410 581 540 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26410581540.
Où se situe le siège social de DASSA BERNARD ?
Le siège social de DASSA BERNARD est situé 92 bd Enseigne de Vaisseau Michel Gues, 83000 Toulon.
DASSA BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DASSA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DASSA BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DASSA BERNARD.
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