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DAT PATRICE

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Siren494 656 614Entrepreneur individuel32220 LOMBEZCréée le 04 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAT PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 avril 2004 sous le numéro SIREN 494 656 614. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bourdette, 32220 Lombez. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAT PATRICE

Dénomination
DAT PATRICE
SIREN
494 656 614
SIRET (siège)
494 656 614 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28494656614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 656 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
04 avril 2004
Siège social
LA BOURDETTE, 32220, LOMBEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAT PATRICE

Élevage d'autres animaux

Finances de DAT PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAT PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAT PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32220 LOMBEZSiègeActif

    494 656 614 00018 · ouvert le 04 avril 2004 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DAT PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAT PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAT PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAT PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAT PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2004

Questions fréquentes sur DAT PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DAT PATRICE ?

Le numéro SIREN de DAT PATRICE est 494 656 614. Le SIRET de son siège social est 494 656 614 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28494656614.

Où se situe le siège social de DAT PATRICE ?

Le siège social de DAT PATRICE est situé La Bourdette, 32220 Lombez.

DAT PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAT PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAT PATRICE.

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