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DATA MICRO SYSTEM

Active
Siren390 730 547549913006 MARSEILLE 6Créée le 07 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DATA MICRO SYSTEM est une 5499 immatriculée le 7 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 730 547. Son siège social est situé 68 rue d Italie, 13006 Marseille 6. Son activité principale relève du code NAF 516J.

Fiche d'identité de DATA MICRO SYSTEM

Dénomination
DATA MICRO SYSTEM
SIREN
390 730 547
SIRET (siège)
390 730 547 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03390730547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 730 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
516J
Date de création
07 avril 1993
Siège social
68 RUE D ITALIE, 13006, MARSEILLE 6
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DATA MICRO SYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DATA MICRO SYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DATA MICRO SYSTEM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13006 MARSEILLE 6SiègeFermé

    390 730 547 00010 · ouvert le 07 avril 1993 · NAF 516J

Documents juridiques de DATA MICRO SYSTEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de DATA MICRO SYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DATA MICRO SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DATA MICRO SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DATA MICRO SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DATA MICRO SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DATA MICRO SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DATA MICRO SYSTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 1993

Questions fréquentes sur DATA MICRO SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de DATA MICRO SYSTEM ?

Le numéro SIREN de DATA MICRO SYSTEM est 390 730 547. Le SIRET de son siège social est 390 730 547 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03390730547.

Où se situe le siège social de DATA MICRO SYSTEM ?

Le siège social de DATA MICRO SYSTEM est situé 68 rue d Italie, 13006 Marseille 6.

DATA MICRO SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, DATA MICRO SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DATA MICRO SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DATA MICRO SYSTEM.

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