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DATA9

Active
Siren894 458 645571069130 ÉcullyCréée le 12 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,0 k€
Effectif
Non publié

DATA9 est une 5710 immatriculée le 12 novembre 2021 sous le numéro SIREN 894 458 645. Elle est domiciliée 20 CHE Louis Chirpaz, 69130 Écully. L'entreprise déclare le code NAF 5829C comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC MOZIAN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DATA9

Dénomination
DATA9
SIREN
894 458 645
SIRET (siège)
894 458 645 00054
N° TVA intracommunautaire
FR54894458645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 458 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
5710
Capital social
45 000 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
12 novembre 2021
Siège social
20 CHE Louis Chirpaz, 69130, Écully
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DATA9

Conception, édition, développement et commercialisation logiciels informatiques, achat vente de matériels informatiques, prestations de services et conseils en systèmes et logiciels informatiques.

Finances de DATA9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DATA9

FM

FREDERIC MOZIAN

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

C

CH CONSEIL

Président · de novembre 2021 à janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DATA9

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 69130 ÉcullySiègeActif

    894 458 645 00054 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 5829C

  • 06110 LE CANNETFermé

    894 458 645 00013 · ouvert le 24 février 2021 · NAF 7010Z

  • 06560 VALBONNEFermé

    894 458 645 00039 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 5829C

  • 21300 CHENOVEFermé

    894 458 645 00021 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 5829C

  • 06560 VALBONNEFermé

    894 458 645 00047 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 5829C

Documents juridiques de DATA9

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 02 août 2023

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 24 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de DATA9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DATA9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DATA9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DATA9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DATA9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DATA9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DATA9

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    Sté par actions simplifiée C.S.HOLDING n'est plus président. Sté par actions simplifiée HOLDING AXIDOC n'est plus directeur général. MOZIAN Frédéric Daniel nom d'usage : MOZIAN devient président

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-02-24

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2021

Questions fréquentes sur DATA9

Quel est le numéro SIREN de DATA9 ?

Le numéro SIREN de DATA9 est 894 458 645. Le SIRET de son siège social est 894 458 645 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54894458645.

Qui dirige DATA9 ?

DATA9 est dirigée par FREDERIC MOZIAN, président de sas.

Où se situe le siège social de DATA9 ?

Le siège social de DATA9 est situé 20 CHE Louis Chirpaz, 69130 Écully.

DATA9 est-elle toujours en activité ?

Oui, DATA9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DATA9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DATA9.

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