DAUBAGNA FREDERIC

Active

Siren422 876 177Entrepreneur individuel31160 JUZET-D'IZAUT

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 876 177, DAUBAGNA FREDERIC est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Che de Baptistine Juzet d Izaut, 31160 Juzet-d'Izaut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de DAUBAGNA FREDERIC

INSEE

Dénomination: DAUBAGNA FREDERIC
SIREN: 422 876 177
SIRET (siège): 422 876 177 00037
N° TVA intracommunautaire: FR75422876177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 422 876 177
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: -
Siège social: 30 CHE DE BAPTISTINE JUZET D IZAUT, 31160, JUZET-D'IZAUT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DAUBAGNA FREDERIC

Autres enseignements

Finances de DAUBAGNA FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBAGNA FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBAGNA FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

31160 JUZET-D'IZAUTSiègeActif
422 876 177 00037 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 8559B
31400 TOULOUSEActif
422 876 177 00029 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DAUBAGNA FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBAGNA FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBAGNA FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBAGNA FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBAGNA FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBAGNA FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBAGNA FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 décembre 2024création

Marques déposées par DAUBAGNA FREDERIC

INPI

DAUBAGNA FREDERIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

paradive
N° 3547243 · Déposée le 02 janvier 2008 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 25, 38, 41 · expirée le 02 janvier 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DAUBAGNA FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DAUBAGNA FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DAUBAGNA FREDERIC est 422 876 177. Le SIRET de son siège social est 422 876 177 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75422876177.

Où se situe le siège social de DAUBAGNA FREDERIC ?

Le siège social de DAUBAGNA FREDERIC est situé 30 Che de Baptistine Juzet d Izaut, 31160 Juzet-d'Izaut.