DAUBANNAY PASCAL

Active

Siren378 179 154Entrepreneur individuel03450 EBREUILCréée le 15 juin 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 179 154, DAUBANNAY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1990. Son siège social est situé Sainte Foy Ebreuil, 03450 Ebreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de DAUBANNAY PASCAL

INSEE

Dénomination: DAUBANNAY PASCAL
SIREN: 378 179 154
SIRET (siège): 378 179 154 00018
N° TVA intracommunautaire: FR60378179154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 179 154
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 15 juin 1990
Siège social: SAINTE FOY EBREUIL, 03450, EBREUIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAUBANNAY PASCAL

TRAVAUX AGRICOLES

Finances de DAUBANNAY PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBANNAY PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBANNAY PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03450 EBREUILSiègeActif
378 179 154 00018 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DAUBANNAY PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBANNAY PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBANNAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBANNAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBANNAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBANNAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBANNAY PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juin 1990

Questions fréquentes sur DAUBANNAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAUBANNAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAUBANNAY PASCAL est 378 179 154. Le SIRET de son siège social est 378 179 154 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60378179154.

Où se situe le siège social de DAUBANNAY PASCAL ?

Le siège social de DAUBANNAY PASCAL est situé Sainte Foy Ebreuil, 03450 Ebreuil.