DAUBANTON PIERRE-JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DAUBANTON PIERRE-JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 578 331. Elle est domiciliée 41 rue Auguste Troup, 31590 Verfeil. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DAUBANTON PIERRE-JEAN
INSEE- Dénomination
- DAUBANTON PIERRE-JEAN
- SIREN
- 823 578 331
- SIRET (siège)
- 823 578 331 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR87823578331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 578 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 novembre 2016
- Siège social
- 41 RUE AUGUSTE TROUP, 31590, VERFEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAUBANTON PIERRE-JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DAUBANTON PIERRE-JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31590 VERFEILSiègeActif
823 578 331 00014 · ouvert le 15 novembre 2016 · NAF 9003A
Conformité de DAUBANTON PIERRE-JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBANTON PIERRE-JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUBANTON PIERRE-JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUBANTON PIERRE-JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2016
Questions fréquentes sur DAUBANTON PIERRE-JEAN
Quel est le numéro SIREN de DAUBANTON PIERRE-JEAN ?
Le numéro SIREN de DAUBANTON PIERRE-JEAN est 823 578 331. Le SIRET de son siège social est 823 578 331 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87823578331.
Où se situe le siège social de DAUBANTON PIERRE-JEAN ?
Le siège social de DAUBANTON PIERRE-JEAN est situé 41 rue Auguste Troup, 31590 Verfeil.
DAUBANTON PIERRE-JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUBANTON PIERRE-JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUBANTON PIERRE-JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBANTON PIERRE-JEAN.
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