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DAUBARD DANIEL

Active
Siren409 124 666Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 28 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUBARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 1996, identifié par le SIREN 409 124 666. Son siège social est situé 31 rue de Mulhouse Patio Kiriel 31-35, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DAUBARD DANIEL

Dénomination
DAUBARD DANIEL
SIREN
409 124 666
SIRET (siège)
409 124 666 00051
N° TVA intracommunautaire
FR30409124666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 124 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 août 1996
Siège social
31 RUE DE MULHOUSE PATIO KIRIEL 31-35, 21000, DIJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAUBARD DANIEL

Location de logements

Finances de DAUBARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBARD DANIEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    409 124 666 00051 · ouvert le 21 septembre 2012 · NAF 6820A

  • 25000 BesançonActif

    409 124 666 00069 · ouvert le 28 février 2023 · NAF 6820A

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESFermé

    409 124 666 00010 · ouvert le 28 août 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de DAUBARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 1996

Questions fréquentes sur DAUBARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DAUBARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de DAUBARD DANIEL est 409 124 666. Le SIRET de son siège social est 409 124 666 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30409124666.

Où se situe le siège social de DAUBARD DANIEL ?

Le siège social de DAUBARD DANIEL est situé 31 rue de Mulhouse Patio Kiriel 31-35, 21000 Dijon.

DAUBARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUBARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUBARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBARD DANIEL.

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