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DAUBAS JEAN

Active
Siren353 110 448Entrepreneur individuel32410 BONASCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUBAS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 110 448. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bonas (32410). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0119Z.

Fiche d'identité de DAUBAS JEAN

Dénomination
DAUBAS JEAN
SIREN
353 110 448
SIRET (siège)
353 110 448 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79353110448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 110 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
32410, BONAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUBAS JEAN

Autres cultures non permanentes

Finances de DAUBAS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBAS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBAS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32410 BONASSiègeActif

    353 110 448 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0119Z

Documents juridiques de DAUBAS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBAS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBAS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DAUBAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DAUBAS JEAN ?

Le numéro SIREN de DAUBAS JEAN est 353 110 448. Le SIRET de son siège social est 353 110 448 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79353110448.

Où se situe le siège social de DAUBAS JEAN ?

Le siège social de DAUBAS JEAN est situé 32410 Bonas.

DAUBAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUBAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUBAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBAS JEAN.

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