DAUBAS JEAN
Active7420Z · Activités photographiques
DAUBAS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 196 175. Elle est domiciliée 4 rue du Levrault, 25110 Baume-les-Dames. DAUBAS JEAN relève du secteur activités photographiques (code NAF 7420Z).
Fiche d'identité de DAUBAS JEAN
INSEE- Dénomination
- DAUBAS JEAN
- SIREN
- 518 196 175
- SIRET (siège)
- 518 196 175 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR92518196175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 196 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z - Activités photographiques
- Date de création
- 15 novembre 2009
- Siège social
- 4 RUE DU LEVRAULT, 25110, BAUME-LES-DAMES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DAUBAS JEAN
Activités photographiques
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Établissements de DAUBAS JEAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif
518 196 175 00047 · ouvert le 31 mars 2018 · NAF 7420Z
- 25440 LIESLEFermé
518 196 175 00013 · ouvert le 15 novembre 2009 · NAF 9003A
- 25640 OUGNEY-DOUVOTFermé
518 196 175 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A
- 25290 ORNANSFermé
518 196 175 00039 · ouvert le 30 janvier 2015 · NAF 9003B
Conformité de DAUBAS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUBAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUBAS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2009
Questions fréquentes sur DAUBAS JEAN
Quel est le numéro SIREN de DAUBAS JEAN ?
Le numéro SIREN de DAUBAS JEAN est 518 196 175. Le SIRET de son siège social est 518 196 175 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92518196175.
Où se situe le siège social de DAUBAS JEAN ?
Le siège social de DAUBAS JEAN est situé 4 rue du Levrault, 25110 Baume-les-Dames.
DAUBAS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUBAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUBAS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBAS JEAN.
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