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DAUBERT JEAN-MARC

Active
Siren790 998 686Entrepreneur individuel14470 GRAYE-SUR-MERCréée le 21 février 2013

0311Z · Pêche en mer

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DAUBERT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 février 2013 sous le numéro SIREN 790 998 686. Elle est domiciliée 10 sentier du Bougon, 14470 Graye-sur-Mer. Elle exerce une activité de pêche en mer (code NAF 0311Z).

Fiche d'identité de DAUBERT JEAN-MARC

Dénomination
DAUBERT JEAN-MARC
SIREN
790 998 686
SIRET (siège)
790 998 686 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01790998686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 998 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z - Pêche en mer
Date de création
21 février 2013
Siège social
10 SENTIER DU BOUGON, 14470, GRAYE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUBERT JEAN-MARC

Pêche artisanale en mer

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Établissements de DAUBERT JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14470 GRAYE-SUR-MERSiègeActif

    790 998 686 00014 · ouvert le 21 janvier 2013 · NAF 0311Z

Conformité de DAUBERT JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBERT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBERT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAUBERT JEAN-MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-08 · Début d'activité : 2013-01-21

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2013

Questions fréquentes sur DAUBERT JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de DAUBERT JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de DAUBERT JEAN-MARC est 790 998 686. Le SIRET de son siège social est 790 998 686 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01790998686.

Où se situe le siège social de DAUBERT JEAN-MARC ?

Le siège social de DAUBERT JEAN-MARC est situé 10 sentier du Bougon, 14470 Graye-sur-Mer.

DAUBERT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUBERT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUBERT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBERT JEAN-MARC.

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