DAUBERTE NICOLAS

Active

Siren790 940 456Entrepreneur individuel84390 SAVOILLANCréée le 07 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAUBERTE NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 940 456. Elle est domiciliée 6 Pl de l'Eglise, 84390 Savoillan. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAUBERTE NICOLAS

INSEE

Dénomination: DAUBERTE NICOLAS
SIREN: 790 940 456
SIRET (siège): 790 940 456 00011
N° TVA intracommunautaire: FR08790940456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 940 456
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 07 janvier 2013
Siège social: 6 PL DE L'EGLISE, 84390, SAVOILLAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAUBERTE NICOLAS

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DAUBERTE NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBERTE NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBERTE NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84390 SAVOILLANSiègeActif
790 940 456 00011 · ouvert le 07 janvier 2013 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DAUBERTE NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBERTE NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBERTE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBERTE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBERTE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBERTE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBERTE NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 janvier 2013

Questions fréquentes sur DAUBERTE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DAUBERTE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DAUBERTE NICOLAS est 790 940 456. Le SIRET de son siège social est 790 940 456 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08790940456.

Où se situe le siège social de DAUBERTE NICOLAS ?

Le siège social de DAUBERTE NICOLAS est situé 6 Pl de l'Eglise, 84390 Savoillan.