CheckersProcédures

DAUBERTE PASCAL

Active
Siren401 484 712Entrepreneur individuel84410 BEDOINCréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 484 712, DAUBERTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Son siège social est situé 530 Rte de Flassan les Fatigons, 84410 Bedoin. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DAUBERTE PASCAL

Dénomination
DAUBERTE PASCAL
SIREN
401 484 712
SIRET (siège)
401 484 712 00021
N° TVA intracommunautaire
FR07401484712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 484 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
530 RTE DE FLASSAN LES FATIGONS, 84410, BEDOIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUBERTE PASCAL

CULTURE DE LA VIGNE, FRUITS A NOYAUX,

Finances de DAUBERTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBERTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBERTE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84410 BEDOINSiègeActif

    401 484 712 00021 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0121Z

  • 84410 BEDOINFermé

    401 484 712 00013 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 713A

Documents juridiques de DAUBERTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBERTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBERTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBERTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBERTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBERTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBERTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur DAUBERTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAUBERTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAUBERTE PASCAL est 401 484 712. Le SIRET de son siège social est 401 484 712 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07401484712.

Où se situe le siège social de DAUBERTE PASCAL ?

Le siège social de DAUBERTE PASCAL est situé 530 Rte de Flassan les Fatigons, 84410 Bedoin.

DAUBERTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUBERTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUBERTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBERTE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Bedoin

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Bedoin

Entreprises du même secteur à Bedoin

Entreprises à Bedoin

Toutes les entreprises à Bedoin