DAUBIGNEY JACQUES

Active

Siren380 699 660Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAUBIGNEY JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 699 660. Elle est domiciliée 42 Grande rue, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 524J comme activité principale.

Fiche d'identité de DAUBIGNEY JACQUES

INSEE

Dénomination: DAUBIGNEY JACQUES
SIREN: 380 699 660
SIRET (siège): 380 699 660 00011
N° TVA intracommunautaire: FR40380699660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 380 699 660
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 524J
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 42 GRANDE RUE, 39100, DOLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAUBIGNEY JACQUES

Vente de tissus d'ameublement, rideaux, linge de maison, confection.

Finances de DAUBIGNEY JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBIGNEY JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBIGNEY JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

39100 DOLESiègeFermé
380 699 660 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 524J

Documents juridiques de DAUBIGNEY JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBIGNEY JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBIGNEY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBIGNEY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBIGNEY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBIGNEY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBIGNEY JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DAUBIGNEY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DAUBIGNEY JACQUES ?

Le numéro SIREN de DAUBIGNEY JACQUES est 380 699 660. Le SIRET de son siège social est 380 699 660 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40380699660.

Où se situe le siège social de DAUBIGNEY JACQUES ?

Le siège social de DAUBIGNEY JACQUES est situé 42 Grande rue, 39100 Dole.