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DAUBIGNEY JEAN

Fermée
Siren443 556 865Entrepreneur individuel34440 COLOMBIERSRadiée le 30 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUBIGNEY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2015 sous le numéro SIREN 443 556 865. Son siège social est situé Pro de l'Ancien Stade le Domaine d'Enserune, 34440 Colombiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARC DAUBIGNEY, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement. DAUBIGNEY JEAN a été radiée le 30 décembre 2023 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de DAUBIGNEY JEAN

Dénomination
DAUBIGNEY JEAN
SIREN
443 556 865
SIRET (siège)
443 556 865 00048
N° TVA intracommunautaire
FR66443556865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 556 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 octobre 2015
Date de radiation
30 décembre 2023
Siège social
PRO DE L'ANCIEN STADE LE DOMAINE D'ENSERUNE, 34440, COLOMBIERS
Établissements
4
Statut
Fermée

Objet social de DAUBIGNEY JEAN

Location de logements

Finances de DAUBIGNEY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBIGNEY JEAN

JD

JEAN-MARC DAUBIGNEY

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (14 octobre 2015) · 11 ans

Établissements de DAUBIGNEY JEAN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 34440 COLOMBIERSSiègeActif

    443 556 865 00048 · ouvert le 23 mars 2023 · NAF 6820A

  • 39500 TAVAUXActif

    443 556 865 00014 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9521Z

  • 83870 SIGNESFermé

    443 556 865 00022 · ouvert le 06 février 2008 · NAF 6820A

  • 39500 TAVAUXFermé

    443 556 865 00030 · ouvert le 23 mars 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de DAUBIGNEY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBIGNEY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBIGNEY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBIGNEY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBIGNEY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBIGNEY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBIGNEY JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. radiation

    Date d'effet : 30 décembre 2023

Questions fréquentes sur DAUBIGNEY JEAN

Quel est le numéro SIREN de DAUBIGNEY JEAN ?

Le numéro SIREN de DAUBIGNEY JEAN est 443 556 865. Le SIRET de son siège social est 443 556 865 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66443556865.

Qui dirige DAUBIGNEY JEAN ?

DAUBIGNEY JEAN est dirigée par JEAN-MARC DAUBIGNEY, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DAUBIGNEY JEAN ?

Le siège social de DAUBIGNEY JEAN est situé Pro de l'Ancien Stade le Domaine d'Enserune, 34440 Colombiers.

DAUBIGNEY JEAN est-elle toujours en activité ?

Non, DAUBIGNEY JEAN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 décembre 2023.

DAUBIGNEY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBIGNEY JEAN.

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