DAUBIGNY PATRICK

Active

Siren482 102 332Entrepreneur individuel39100 CHAMPVANSCréée le 06 mai 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAUBIGNY PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 102 332. Son siège social est situé 40 av de la Gare, 39100 Champvans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de DAUBIGNY PATRICK

INSEE

Dénomination: DAUBIGNY PATRICK
SIREN: 482 102 332
SIRET (siège): 482 102 332 00038
N° TVA intracommunautaire: FR51482102332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 482 102 332
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 06 mai 2005
Siège social: 40 AV DE LA GARE, 39100, CHAMPVANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DAUBIGNY PATRICK

Elevage de volailles,Elevage d'ovins et de caprins

Finances de DAUBIGNY PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBIGNY PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBIGNY PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39100 CHAMPVANSSiègeActif
482 102 332 00038 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 0145Z
21130 LES MAILLYSFermé
482 102 332 00020 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 0145Z

Documents juridiques de DAUBIGNY PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBIGNY PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBIGNY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBIGNY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBIGNY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBIGNY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBIGNY PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 mai 2005

Questions fréquentes sur DAUBIGNY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DAUBIGNY PATRICK ?

Le numéro SIREN de DAUBIGNY PATRICK est 482 102 332. Le SIRET de son siège social est 482 102 332 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51482102332.

Où se situe le siège social de DAUBIGNY PATRICK ?

Le siège social de DAUBIGNY PATRICK est situé 40 av de la Gare, 39100 Champvans.