DAUBISSE SYLVAIN
Active0893Z · Production de sel
Enregistré sous le numéro SIREN 424 459 105, DAUBISSE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 27 mars 2020. Son siège social est situé Rte du Gois Marais de la Petiliere, 85230 Beauvoir-sur-Mer. Elle exerce une activité de production de sel (code NAF 0893Z).
Fiche d'identité de DAUBISSE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DAUBISSE SYLVAIN
- SIREN
- 424 459 105
- SIRET (siège)
- 424 459 105 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30424459105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 459 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0893Z - Production de sel
- Date de création
- 27 mars 2020
- Siège social
- RTE DU GOIS MARAIS DE LA PETILIERE, 85230, BEAUVOIR-SUR-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DAUBISSE SYLVAIN
Production de sel
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Établissements de DAUBISSE SYLVAIN
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 85230 BEAUVOIR-SUR-MERSiègeActif
424 459 105 00013 · ouvert le 14 avril 1999 · NAF 0893Z
- 85230 SAINT-GERVAISActif
424 459 105 00021 · ouvert le 12 janvier 2012 · NAF 1082Z
- 85230 SAINT-GERVAISActif
424 459 105 00039 · ouvert le 15 juin 2015 · NAF 0147Z
Conformité de DAUBISSE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBISSE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUBISSE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUBISSE SYLVAIN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-12
- création
Date d'effet : 27 mars 2020
Marchés publics de DAUBISSE SYLVAIN
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à DAUBISSE SYLVAIN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 40,0 k€.
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40,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur DAUBISSE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DAUBISSE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DAUBISSE SYLVAIN est 424 459 105. Le SIRET de son siège social est 424 459 105 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30424459105.
Où se situe le siège social de DAUBISSE SYLVAIN ?
Le siège social de DAUBISSE SYLVAIN est situé Rte du Gois Marais de la Petiliere, 85230 Beauvoir-sur-Mer.
DAUBISSE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUBISSE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUBISSE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBISSE SYLVAIN.
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