CheckersProcédures

DAUBRESSE PASCAL

Active
Siren481 334 761Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 01 mars 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUBRESSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2005 sous le numéro SIREN 481 334 761. Son siège social est situé 59 rue Germain Nouveau residence le Pre Saint Arm, 83600 Frejus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DAUBRESSE PASCAL

Dénomination
DAUBRESSE PASCAL
SIREN
481 334 761
SIRET (siège)
481 334 761 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21481334761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 334 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2005
Siège social
59 RUE GERMAIN NOUVEAU RESIDENCE LE PRE SAINT ARM, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUBRESSE PASCAL

Location de logements

Finances de DAUBRESSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBRESSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBRESSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    481 334 761 00014 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de DAUBRESSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBRESSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBRESSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBRESSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBRESSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBRESSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBRESSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur DAUBRESSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAUBRESSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAUBRESSE PASCAL est 481 334 761. Le SIRET de son siège social est 481 334 761 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21481334761.

Où se situe le siège social de DAUBRESSE PASCAL ?

Le siège social de DAUBRESSE PASCAL est situé 59 rue Germain Nouveau residence le Pre Saint Arm, 83600 Frejus.

DAUBRESSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUBRESSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUBRESSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUBRESSE PASCAL.