DAUCE SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
DAUCE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 531 354 462. Elle est domiciliée 22 Imp des Lys, 85690 Notre-Dame-de-Monts. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DAUCE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DAUCE SEBASTIEN
- SIREN
- 531 354 462
- SIRET (siège)
- 531 354 462 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR27531354462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 354 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 22 IMP DES LYS, 85690, NOTRE-DAME-DE-MONTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAUCE SEBASTIEN
Location meublée non professionnelle
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Établissements de DAUCE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85690 NOTRE-DAME-DE-MONTSSiègeActif
531 354 462 00024 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
Conformité de DAUCE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUCE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUCE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUCE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DAUCE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DAUCE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DAUCE SEBASTIEN est 531 354 462. Le SIRET de son siège social est 531 354 462 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27531354462.
Où se situe le siège social de DAUCE SEBASTIEN ?
Le siège social de DAUCE SEBASTIEN est situé 22 Imp des Lys, 85690 Notre-Dame-de-Monts.
DAUCE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUCE SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUCE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUCE SEBASTIEN.
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