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DAUCE SEBASTIEN

Active
Siren531 354 462Entrepreneur individuel85690 NOTRE-DAME-DE-MONTS

6820A · Location de logements

DAUCE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 531 354 462. Elle est domiciliée 22 Imp des Lys, 85690 Notre-Dame-de-Monts. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DAUCE SEBASTIEN

Dénomination
DAUCE SEBASTIEN
SIREN
531 354 462
SIRET (siège)
531 354 462 00024
N° TVA intracommunautaire
FR27531354462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 354 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
-
Siège social
22 IMP DES LYS, 85690, NOTRE-DAME-DE-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUCE SEBASTIEN

Location meublée non professionnelle

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Établissements de DAUCE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85690 NOTRE-DAME-DE-MONTSSiègeActif

    531 354 462 00024 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Conformité de DAUCE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUCE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUCE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAUCE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DAUCE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAUCE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAUCE SEBASTIEN est 531 354 462. Le SIRET de son siège social est 531 354 462 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27531354462.

Où se situe le siège social de DAUCE SEBASTIEN ?

Le siège social de DAUCE SEBASTIEN est situé 22 Imp des Lys, 85690 Notre-Dame-de-Monts.

DAUCE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUCE SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUCE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUCE SEBASTIEN.