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DAUGAN PASCAL

Active
Siren480 259 589Entrepreneur individuel35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LACCréée le 01 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 259 589, DAUGAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2004. Son siège social est situé Ld le Haut Moron, 35360 La Chapelle du Lou du Lac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAUGAN PASCAL

Dénomination
DAUGAN PASCAL
SIREN
480 259 589
SIRET (siège)
480 259 589 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46480259589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 259 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 2004
Siège social
LD LE HAUT MORON, 35360, LA CHAPELLE DU LOU DU LAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUGAN PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DAUGAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUGAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUGAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LACSiègeActif

    480 259 589 00012 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DAUGAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUGAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUGAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUGAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUGAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUGAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUGAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2004

Questions fréquentes sur DAUGAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAUGAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAUGAN PASCAL est 480 259 589. Le SIRET de son siège social est 480 259 589 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46480259589.

Où se situe le siège social de DAUGAN PASCAL ?

Le siège social de DAUGAN PASCAL est situé Ld le Haut Moron, 35360 La Chapelle du Lou du Lac.

DAUGAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUGAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUGAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUGAN PASCAL.

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