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DAUL JEAN

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Siren384 220 448Entrepreneur individuel54150 VAL DE BRIEYCréée le 22 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 220 448, DAUL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 1992. Elle est domiciliée 24 B rue de Lorraine, 54150 Val de Briey. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de DAUL JEAN

Dénomination
DAUL JEAN
SIREN
384 220 448
SIRET (siège)
384 220 448 00045
N° TVA intracommunautaire
FR74384220448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 220 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
22 janvier 1992
Siège social
24 B RUE DE LORRAINE, 54150, VAL DE BRIEY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DAUL JEAN

BOULANGERIE PATISSERIE

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Finances de DAUL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAUL JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 54150 VAL DE BRIEYSiègeActif

    384 220 448 00045 · ouvert le 30 septembre 2018 · NAF 1071C

  • 54310 HOMECOURTFermé

    384 220 448 00011 · ouvert le 03 janvier 1992 · NAF 1071C

  • 54240 JOEUFFermé

    384 220 448 00029 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 1071C

  • 54310 HOMECOURTFermé

    384 220 448 00037 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de DAUL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1992

Marques déposées par DAUL JEAN

DAUL JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • "LE CROQUANT HOMEOCOURTOIS"

    N° 96612259 · Déposée le 19 février 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 19 février 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DAUL JEAN

Quel est le numéro SIREN de DAUL JEAN ?

Le numéro SIREN de DAUL JEAN est 384 220 448. Le SIRET de son siège social est 384 220 448 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74384220448.

Où se situe le siège social de DAUL JEAN ?

Le siège social de DAUL JEAN est situé 24 B rue de Lorraine, 54150 Val de Briey.

DAUL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUL JEAN.

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