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DAUMAS BERNARD

Active
Siren412 411 373Entrepreneur individuel34320 FONTESCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUMAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 411 373. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de l’Hopital, 34320 Fontes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DAUMAS BERNARD

Dénomination
DAUMAS BERNARD
SIREN
412 411 373
SIRET (siège)
412 411 373 00027
N° TVA intracommunautaire
FR04412411373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 411 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
3 RUE DE L’HOPITAL, 34320, FONTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUMAS BERNARD

Culture de la vigne

Finances de DAUMAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUMAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUMAS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34320 FONTESSiègeActif

    412 411 373 00027 · ouvert le 19 juillet 2006 · NAF 0121Z

  • 34800 NEBIANFermé

    412 411 373 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011G

Documents juridiques de DAUMAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUMAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUMAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUMAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUMAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur DAUMAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DAUMAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DAUMAS BERNARD est 412 411 373. Le SIRET de son siège social est 412 411 373 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04412411373.

Où se situe le siège social de DAUMAS BERNARD ?

Le siège social de DAUMAS BERNARD est situé 3 rue de l’Hopital, 34320 Fontes.

DAUMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUMAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUMAS BERNARD.

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