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DAUMAS MAURICE

Active
Siren412 504 086Entrepreneur individuel84480 BONNIEUXCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUMAS MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 412 504 086. Son siège social est situé Les Pascals, 84480 Bonnieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de DAUMAS MAURICE

Dénomination
DAUMAS MAURICE
SIREN
412 504 086
SIRET (siège)
412 504 086 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44412504086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 504 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LES PASCALS, 84480, BONNIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUMAS MAURICE

Culture de la vigne

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Finances de DAUMAS MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAUMAS MAURICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAUMAS MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84480 BONNIEUXSiègeActif

    412 504 086 00015 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0124Z

Documents juridiques de DAUMAS MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUMAS MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUMAS MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUMAS MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUMAS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUMAS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUMAS MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur DAUMAS MAURICE

Quel est le numéro SIREN de DAUMAS MAURICE ?

Le numéro SIREN de DAUMAS MAURICE est 412 504 086. Le SIRET de son siège social est 412 504 086 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44412504086.

Où se situe le siège social de DAUMAS MAURICE ?

Le siège social de DAUMAS MAURICE est situé Les Pascals, 84480 Bonnieux.

DAUMAS MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUMAS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUMAS MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUMAS MAURICE.

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