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DAUNE FRANCOIS

Active
Siren381 093 665Entrepreneur individuel71460 CHISSEY-LES-MACONCréée le 25 février 1991

7111Z · Activités d'architecture

DAUNE FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 1991, identifié par le SIREN 381 093 665. Elle est domiciliée Culey, 71460 Chissey-les-Macon. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de DAUNE FRANCOIS

Dénomination
DAUNE FRANCOIS
SIREN
381 093 665
SIRET (siège)
381 093 665 00028
N° TVA intracommunautaire
FR13381093665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 093 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
25 février 1991
Siège social
CULEY, 71460, CHISSEY-LES-MACON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUNE FRANCOIS

Activités d'architecture

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Établissements de DAUNE FRANCOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71460 CHISSEY-LES-MACONSiègeActif

    381 093 665 00028 · ouvert le 10 janvier 2023 · NAF 7111Z

  • 75020 PARISFermé

    381 093 665 00010 · ouvert le 25 février 1991 · NAF 7111Z

Conformité de DAUNE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUNE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUNE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAUNE FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 1991

Questions fréquentes sur DAUNE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DAUNE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DAUNE FRANCOIS est 381 093 665. Le SIRET de son siège social est 381 093 665 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13381093665.

Où se situe le siège social de DAUNE FRANCOIS ?

Le siège social de DAUNE FRANCOIS est situé Culey, 71460 Chissey-les-Macon.

DAUNE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUNE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUNE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUNE FRANCOIS.