DAUNE FRANCOIS
Active7111Z · Activités d'architecture
DAUNE FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 1991, identifié par le SIREN 381 093 665. Elle est domiciliée Culey, 71460 Chissey-les-Macon. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de DAUNE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DAUNE FRANCOIS
- SIREN
- 381 093 665
- SIRET (siège)
- 381 093 665 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR13381093665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 093 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 25 février 1991
- Siège social
- CULEY, 71460, CHISSEY-LES-MACON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAUNE FRANCOIS
Activités d'architecture
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Établissements de DAUNE FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71460 CHISSEY-LES-MACONSiègeActif
381 093 665 00028 · ouvert le 10 janvier 2023 · NAF 7111Z
- 75020 PARISFermé
381 093 665 00010 · ouvert le 25 février 1991 · NAF 7111Z
Conformité de DAUNE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUNE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUNE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUNE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 1991
Questions fréquentes sur DAUNE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DAUNE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DAUNE FRANCOIS est 381 093 665. Le SIRET de son siège social est 381 093 665 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13381093665.
Où se situe le siège social de DAUNE FRANCOIS ?
Le siège social de DAUNE FRANCOIS est situé Culey, 71460 Chissey-les-Macon.
DAUNE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUNE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUNE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUNE FRANCOIS.
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