444 736 060
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Fiche d'identité de 444 736 060
INSEE- Dénomination
- 444 736 060
- SIREN
- 444 736 060
- SIRET (siège)
- 444 736 060 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR61444736060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 736 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- CLENAY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 444 736 060
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de 444 736 060
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 444 736 060
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- CLENAYSiègeActif
444 736 060 00021 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 0111Z
- CLENAYActif
444 736 060 00039 · ouvert le 22 novembre 2023 · NAF 4799A
- CLENAYFermé
444 736 060 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 011A
Conformité de 444 736 060
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 444 736 060. Sauvegarde en cours depuis le 07 avril 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 07 avril 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 07 avril 2026 · publié le 09 avril 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Ouvre la procédure de sauvegarde - Mandataire : SELARL MJ & ASSOCIES, Représentée par Maître Véronique THIEBAUT [adresse non diffusée], 21000 DIJON - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00022
Aucune mention de 444 736 060 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 444 736 060
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-04-07 · Ouvre la procédure de sauvegarde - Mandataire : SELARL MJ & ASSOCIES, Représentée par Maître Véronique THIEBAUT [adresse non diffusée], 21000 DIJON - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00022
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
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