DAUSSAN MIREILLE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
DAUSSAN MIREILLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2002, identifié par le SIREN 440 898 690. Son siège social est situé Font Jouval, 84490 Saint-Saturnin-les-Apt. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de DAUSSAN MIREILLE
INSEE- Dénomination
- DAUSSAN MIREILLE
- SIREN
- 440 898 690
- SIRET (siège)
- 440 898 690 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR08440898690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 898 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 08 février 2002
- Siège social
- FONT JOUVAL, 84490, SAINT-SATURNIN-LES-APT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAUSSAN MIREILLE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de DAUSSAN MIREILLE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 84490 SAINT-SATURNIN-LES-APTSiègeFermé
440 898 690 00027 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 0124Z
- 84400 APTFermé
440 898 690 00019 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 527H
Conformité de DAUSSAN MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUSSAN MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUSSAN MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUSSAN MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 2002
Questions fréquentes sur DAUSSAN MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de DAUSSAN MIREILLE ?
Le numéro SIREN de DAUSSAN MIREILLE est 440 898 690. Le SIRET de son siège social est 440 898 690 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08440898690.
Où se situe le siège social de DAUSSAN MIREILLE ?
Le siège social de DAUSSAN MIREILLE est situé Font Jouval, 84490 Saint-Saturnin-les-Apt.
DAUSSAN MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUSSAN MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUSSAN MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUSSAN MIREILLE.
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