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DAUSSAN XAVIER

Active
Siren480 904 176Entrepreneur individuel26170 MOLLANS-SUR-OUVEZECréée le 01 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUSSAN XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2005, identifié par le SIREN 480 904 176. Elle est domiciliée Rte de Buis, 26170 Mollans-sur-Ouveze. Son activité principale relève du code NAF 0126Z.

Fiche d'identité de DAUSSAN XAVIER

Dénomination
DAUSSAN XAVIER
SIREN
480 904 176
SIRET (siège)
480 904 176 00033
N° TVA intracommunautaire
FR15480904176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 904 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0126Z
Date de création
01 février 2005
Siège social
RTE DE BUIS, 26170, MOLLANS-SUR-OUVEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUSSAN XAVIER

Culture de fruits oléagineux

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Finances de DAUSSAN XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUSSAN XAVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAUSSAN XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26170 MOLLANS-SUR-OUVEZESiègeActif

    480 904 176 00033 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0126Z

Documents juridiques de DAUSSAN XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUSSAN XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUSSAN XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUSSAN XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUSSAN XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUSSAN XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUSSAN XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2005

Questions fréquentes sur DAUSSAN XAVIER

Quel est le numéro SIREN de DAUSSAN XAVIER ?

Le numéro SIREN de DAUSSAN XAVIER est 480 904 176. Le SIRET de son siège social est 480 904 176 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15480904176.

Où se situe le siège social de DAUSSAN XAVIER ?

Le siège social de DAUSSAN XAVIER est situé Rte de Buis, 26170 Mollans-sur-Ouveze.

DAUSSAN XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUSSAN XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUSSAN XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUSSAN XAVIER.

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