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DAUSSE NICOLAS

Active
Siren793 501 339Entrepreneur individuel49230 SEVREMOINECréée le 01 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 501 339, DAUSSE NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2013. Son siège social est situé 13 All des Mandarins, 49230 Sevremoine. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DAUSSE NICOLAS

Dénomination
DAUSSE NICOLAS
SIREN
793 501 339
SIRET (siège)
793 501 339 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63793501339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 501 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 mai 2013
Siège social
13 ALL DES MANDARINS, 49230, SEVREMOINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUSSE NICOLAS

Vente à domicile

Finances de DAUSSE NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUSSE NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUSSE NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49230 SEVREMOINESiègeActif

    793 501 339 00014 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de DAUSSE NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUSSE NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUSSE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUSSE NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUSSE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUSSE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUSSE NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2013

Questions fréquentes sur DAUSSE NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DAUSSE NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DAUSSE NICOLAS est 793 501 339. Le SIRET de son siège social est 793 501 339 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63793501339.

Où se situe le siège social de DAUSSE NICOLAS ?

Le siège social de DAUSSE NICOLAS est situé 13 All des Mandarins, 49230 Sevremoine.

DAUSSE NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUSSE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUSSE NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUSSE NICOLAS.

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