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DAUSSE STEPHANE

Active
Siren520 197 252SARL39570 REVIGNYCréée le 16 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DAUSSE STEPHANE est une SARL immatriculée le 16 février 2010 sous le numéro SIREN 520 197 252. Le siège social de l'entreprise se trouve 1326 Rte de Geneve, 39570 Revigny. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE DAUSSE, gérant.

Fiche d'identité de DAUSSE STEPHANE

Dénomination
DAUSSE STEPHANE
SIREN
520 197 252
SIRET (siège)
520 197 252 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90520197252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 197 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 février 2010
Siège social
1326 RTE DE GENEVE, 39570, REVIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUSSE STEPHANE

Se reporter aux statuts.

Finances de DAUSSE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUSSE STEPHANE

SD

STEPHANE DAUSSE

Gérant

Depuis la création (16 février 2010) · 16 ans

Établissements de DAUSSE STEPHANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39570 REVIGNYSiègeFermé

    520 197 252 00015 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de DAUSSE STEPHANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 16 février 2010

  • Acte

Dépôt du 16 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de DAUSSE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUSSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUSSE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUSSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAUSSE STEPHANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAUSSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUSSE STEPHANE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2010

Questions fréquentes sur DAUSSE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DAUSSE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DAUSSE STEPHANE est 520 197 252. Le SIRET de son siège social est 520 197 252 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90520197252.

Qui dirige DAUSSE STEPHANE ?

DAUSSE STEPHANE est dirigée par STEPHANE DAUSSE, gérant.

Où se situe le siège social de DAUSSE STEPHANE ?

Le siège social de DAUSSE STEPHANE est situé 1326 Rte de Geneve, 39570 Revigny.

DAUSSE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUSSE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUSSE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUSSE STEPHANE.

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