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DAUTEL PASCAL

Active
Siren347 789 646Entrepreneur individuel88500 DOMBASLE-EN-XAINTOISCréée le 10 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 347 789 646, DAUTEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 août 1988. Son siège social est situé 22 Grande rue, 88500 Dombasle-en-Xaintois. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DAUTEL PASCAL

Dénomination
DAUTEL PASCAL
SIREN
347 789 646
SIRET (siège)
347 789 646 00028
N° TVA intracommunautaire
FR90347789646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 789 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
10 août 1988
Siège social
22 GRANDE RUE, 88500, DOMBASLE-EN-XAINTOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUTEL PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DAUTEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUTEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUTEL PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 88500 DOMBASLE-EN-XAINTOISSiègeFermé

    347 789 646 00028 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9609Z

  • 88000 EPINALFermé

    347 789 646 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 8708

Documents juridiques de DAUTEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUTEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUTEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUTEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 1988

Questions fréquentes sur DAUTEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAUTEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAUTEL PASCAL est 347 789 646. Le SIRET de son siège social est 347 789 646 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90347789646.

Où se situe le siège social de DAUTEL PASCAL ?

Le siège social de DAUTEL PASCAL est situé 22 Grande rue, 88500 Dombasle-en-Xaintois.

DAUTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUTEL PASCAL.

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