DAUTY FERNAND
ActiveDAUTY FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1987, identifié par le SIREN 341 074 433. Son siège social est situé Ld Jean Poncet, 38350 La Morte. Son activité principale relève du code NAF 526D.
Fiche d'identité de DAUTY FERNAND
INSEE- Dénomination
- DAUTY FERNAND
- SIREN
- 341 074 433
- SIRET (siège)
- 341 074 433 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90341074433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 074 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526D
- Date de création
- 15 avril 1987
- Siège social
- LD JEAN PONCET, 38350, LA MORTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAUTY FERNAND
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Établissements de DAUTY FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38350 LA MORTESiègeFermé
341 074 433 00010 · ouvert le 15 avril 1987 · NAF 526D
Conformité de DAUTY FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUTY FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAUTY FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAUTY FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1987
Questions fréquentes sur DAUTY FERNAND
Quel est le numéro SIREN de DAUTY FERNAND ?
Le numéro SIREN de DAUTY FERNAND est 341 074 433. Le SIRET de son siège social est 341 074 433 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90341074433.
Où se situe le siège social de DAUTY FERNAND ?
Le siège social de DAUTY FERNAND est situé Ld Jean Poncet, 38350 La Morte.
DAUTY FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DAUTY FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAUTY FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUTY FERNAND.
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