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DAUVERGNE-BROUSSET

Active
Siren917 852 840SCI73170 LUCEYCréée le 26 juillet 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,0 k€

DAUVERGNE-BROUSSET est une SCI immatriculée le 26 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 852 840. Elle est domiciliée 2254 Rte des Moulins, 73170 Lucey. DAUVERGNE-BROUSSET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIERRY BROUSSET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DAUVERGNE-BROUSSET

Dénomination
DAUVERGNE-BROUSSET
SIREN
917 852 840
SIRET (siège)
917 852 840 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35917852840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 852 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juillet 2022
Siège social
2254 RTE DES MOULINS, 73170, LUCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAUVERGNE-BROUSSET

L'acquisition, la propriété, l'aménagement, l'entretien et l'exploitation par tous moyens de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DAUVERGNE-BROUSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAUVERGNE-BROUSSET

TB

THIERRY BROUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2022) · 4 ans

YD

YOANN DAUVERGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de DAUVERGNE-BROUSSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 LUCEYSiègeActif

    917 852 840 00011 · ouvert le 22 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de DAUVERGNE-BROUSSET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2022

  • Acte

Conformité de DAUVERGNE-BROUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUVERGNE-BROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAUVERGNE-BROUSSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAUVERGNE-BROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAUVERGNE-BROUSSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-26 · Début d'activité : 2022-07-22

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2022

Questions fréquentes sur DAUVERGNE-BROUSSET

Quel est le numéro SIREN de DAUVERGNE-BROUSSET ?

Le numéro SIREN de DAUVERGNE-BROUSSET est 917 852 840. Le SIRET de son siège social est 917 852 840 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35917852840.

Qui dirige DAUVERGNE-BROUSSET ?

DAUVERGNE-BROUSSET est dirigée par THIERRY BROUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DAUVERGNE-BROUSSET ?

Le siège social de DAUVERGNE-BROUSSET est situé 2254 Rte des Moulins, 73170 Lucey.

DAUVERGNE-BROUSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUVERGNE-BROUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUVERGNE-BROUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUVERGNE-BROUSSET.

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